Bienvenue sur le site Web de Yunhe Culture et ses services associés, exploités par Hubei Yunhe Chuchuan Technology Co., Ltd. (湖北省云赫楚川科技有限公司, ci-après « nous »). Les présentes Conditions définissent vos droits et obligations ainsi que les nôtres lorsque vous utilisez ces services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d’utiliser les services concernés, en particulier les dispositions relatives aux autorisations portant sur les contenus, aux modifications des services, à la responsabilité et au règlement des litiges. Lorsqu’une fonctionnalité nécessite l’acceptation des présentes Conditions, nous vous en informerons clairement et recueillerons votre confirmation.
1. Champ d’application
1.1 Les présentes Conditions s’appliquent au site Web de Yunhe Culture ainsi qu’à l’espace documentation, au blog technique, au service de retours et à l’espace de rédaction interne qui y renvoient expressément.
1.2 Les services comprennent la présentation d’informations sur la société et ses produits, la consultation de la documentation, la lecture d’articles, les retours, les contacts relatifs aux propositions éditoriales et la gestion de contenus par les personnes autorisées.
1.3 Les présentes Conditions ne remplacent pas les conditions d’utilisation, contrats de licence de logiciel ou politiques de confidentialité propres aux jeux, applications et autres produits indépendants. Avant de télécharger, d’acheter ou d’utiliser ces produits, veuillez lire les conditions applicables au produit concerné et à sa plateforme de distribution.
1.4 Les services fournis de manière indépendante par des boutiques tierces, des réseaux sociaux et des plateformes de questionnaires sont régis par les règles de leurs fournisseurs respectifs.
2. Utilisation des services et gestion des comptes
2.1 Les contenus publics peuvent en principe être consultés sans inscription. Certaines fonctionnalités nécessitent la fourniture d’informations nécessaires ou un compte autorisé.
2.2 L’espace de rédaction interne n’est pas ouvert à l’inscription libre du public ; nous attribuons les comptes aux salariés, aux partenaires et aux autres personnes autorisées.
2.3 Veuillez conserver en lieu sûr votre compte, votre mot de passe et vos informations de vérification. Vous ne pouvez ni prêter ni céder votre compte, ni en permettre l’utilisation par des personnes non autorisées. Les fonctionnalités d’administration doivent être utilisées dans les limites de vos autorisations ; il est interdit de consulter, d’exporter, de modifier ou de diffuser des informations au-delà de celles-ci.
2.4 Si vous constatez une compromission de vos identifiants ou une connexion anormale, veuillez modifier rapidement votre mot de passe et nous contacter ; nous procéderons aux vérifications et prendrons les mesures nécessaires. Un incident affectant un compte n’entraîne pas automatiquement la responsabilité exclusive de son utilisateur ; chaque partie répond en fonction de son comportement effectif, de sa faute et des dispositions légales applicables.
2.5 Lorsque l’autorisation expire, que la coopération prend fin ou que les attributions changent, nous pouvons modifier ou supprimer les droits d’accès à l’interface d’administration ; les informations personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Yunhe Culture.
3. Règles d’utilisation
3.1 Il est interdit de soumettre ou de diffuser des contenus illicites, ou de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux secrets d’affaires, à la vie privée, aux droits relatifs aux informations personnelles ou à d’autres droits et intérêts légitimes.
3.2 Il est interdit d’usurper l’identité d’autrui, de soumettre des documents mensongers, de commettre des fraudes, de harceler autrui ou d’effectuer des signalements malveillants.
3.3 Il est interdit de téléverser du code malveillant, d’attaquer les systèmes, de contourner les contrôles d’accès, d’obtenir des données sans autorisation, ou de perturber les services par des requêtes manifestement excessives au regard d’une utilisation normale ou par des messages indésirables.
3.4 Il est interdit de divulguer sans autorisation des informations internes, des documents relatifs à des produits non publiés, les coordonnées d’utilisateurs ou toute autre information confidentielle. La consultation normale, la citation licite, les utilisations autorisées par la loi et les activités techniques autorisées ne font l’objet d’aucune restriction déraisonnable.
3.5 En cas de comportement menaçant la sécurité ou les droits d’autrui, nous pouvons, dans la mesure nécessaire, limiter les requêtes, masquer des contenus ou suspendre des autorisations, et en indiquer le motif lorsque cela est approprié. Vous pouvez contester une telle décision par les moyens de contact indiqués dans les présentes Conditions.
4. Retours des utilisateurs et affichage public
4.1 Vous pouvez soumettre des retours exacts et pertinents au moyen du formulaire du site ou de l’adresse électronique désignée. Veuillez ne pas transmettre de mots de passe, de numéros de pièce d’identité, de données de comptes financiers ou d’autres informations sensibles sans rapport.
4.2 Les coordonnées sont facultatives. Leur omission n’empêche pas l’envoi, mais peut nous empêcher de vérifier le problème ou de vous répondre directement.
4.3 L’envoi d’un retour ne vaut pas consentement à sa publication. Ce n’est que si vous y consentez séparément et expressément, et après examen de notre part, que nous affichons un titre et un résumé remaniés, une réponse et l’état correspondant ; nous ne publions pas directement le texte intégral du rapport d’origine ni les coordonnées, et nous supprimons les informations personnelles non nécessaires.
4.4 Vous pouvez nous contacter pour retirer votre consentement à la publication. Après vérification, nous cesserons d’afficher le contenu concerné sur les pages que nous contrôlons et apporterons, dans une mesure raisonnable, notre concours au traitement des contenus licitement obtenus ou reproduits par des tiers.
4.5 Les mentions telles que « En cours d’examen » ou « En cours » indiquent uniquement l’état d’avancement actuel et ne constituent ni un calendrier de développement, ni une date de mise en ligne, ni un engagement de livraison d’une fonctionnalité, sauf convention écrite expresse contraire.
4.6 L’envoi d’un retour n’emporte pas cession de vos droits de propriété intellectuelle existants ; l’utilisation d’œuvres, de code ou d’autres éléments protégés est régie par la loi ou par une convention distincte.
5. Propositions éditoriales et autorisations relatives aux contenus
5.1 Les contributeurs doivent détenir les droits correspondants ou les autorisations nécessaires sur les articles, images, code et autres éléments proposés ; les contenus de tiers cités doivent mentionner leur source et être utilisés conformément à leur licence.
5.2 Vous conservez les droits de propriété intellectuelle dont vous êtes légalement titulaire. L’envoi d’une proposition nous autorise uniquement à la consulter, à la faire circuler en interne et à la conserver dans la mesure nécessaire aux fins de l’examen et des échanges ; il ne vaut pas, en soi, consentement à la publication ni cession du droit d’auteur.
5.3 Avant toute publication, nous confirmerons par courrier électronique ou par tout autre moyen permettant d’en conserver une trace l’autorisation de publication, la mention de l’auteur, les modifications éditoriales nécessaires, la rémunération éventuelle et les autres modalités.
5.4 Sauf convention contraire, l’autorisation n’est pas réputée exclusive, n’emporte pas cession du droit d’auteur et ne permet pas de sous-licence sans restriction. Nous traiterons dans les meilleurs délais, conformément à nos accords et aux circonstances, les demandes de rectification de la mention de l’auteur, de modification ou de retrait d’un article.
6. Contenus du site et propriété intellectuelle
6.1 Les textes, images, vidéos, interfaces, signes distinctifs, logiciels et autres éléments que nous avons créés ou pour lesquels nous disposons d’une autorisation légale sont protégés par la loi ; les droits sur les contenus de tiers appartiennent à leurs titulaires respectifs.
6.2 Vous pouvez, conformément à la loi, consulter les contenus, partager des liens et procéder à des citations raisonnables. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation commerciale excédant les utilisations autorisées par la loi requiert une autorisation. Les éléments assortis d’une licence open source ou de conditions d’utilisation distinctes sont régis par celles-ci.
6.3 Si vous estimez qu’un contenu porte atteinte à vos droits, veuillez nous indiquer la page concernée, les justificatifs de vos droits et votre demande précise ; nous procéderons aux vérifications et agirons conformément à la loi.
7. Services de tiers
7.1 Le site propose, par commodité, des liens vers des boutiques tierces, des questionnaires et des réseaux sociaux, sans pour autant garantir l’ensemble des contenus de ces tiers, la qualité de leurs services ou leur capacité à exécuter leurs engagements.
7.2 Les services indépendants de tiers relèvent de la responsabilité de leurs fournisseurs conformément à la loi. Nous demeurons néanmoins responsables, dans les conditions prévues par la loi, des opérations que nous confions à des tiers et des situations résultant de notre propre faute.
7.3 La collecte, l’utilisation ou la réception d’informations personnelles par nos soins sont régies par la Politique de confidentialité et par les informations figurant sur la page concernée.
8. Protection des informations personnelles
Nous traitons les informations personnelles conformément à la Politique de confidentialité de Yunhe Culture. L’acceptation des présentes Conditions ne vaut pas autorisation générale pour l’ensemble des activités de traitement ; lorsque la loi exige un consentement, un consentement distinct ou une autre autorisation, nous accomplissons séparément la procédure correspondante.
9. Modification, interruption et cessation des services
9.1 Nous pouvons modifier ou suspendre les services pour des raisons de maintenance, de mise à niveau, de sécurité ou d’ajustement de nos activités ; les modifications planifiées ayant une incidence notable sur l’utilisation seront annoncées suffisamment à l’avance, le cas échéant.
9.2 En cas d’incident imprévu, tel qu’une panne de réseau ou d’équipement ou une attaque, nous prendrons des mesures raisonnables pour en rechercher la cause et rétablir le service.
9.3 Les informations sur les produits et la documentation peuvent évoluer d’une version à l’autre ; les droits et obligations relatifs à l’achat, à la licence et à la livraison sont régis par les conditions de transaction applicables et les accords exprès.
9.4 En cas de cessation d’un service, nous traiterons les notifications, la conservation ou la suppression des données et les questions connexes conformément à la loi ; nous n’excluons pas la responsabilité qui ne peut légalement être exclue et ne portons pas atteinte à vos droits légaux de consommateur.
10. Responsabilité
10.1 Toute partie qui manque aux présentes Conditions ou porte atteinte à des droits et intérêts légitimes en répond conformément à la loi. Toute exonération de responsabilité pour force majeure ou circonstance similaire ne s’applique que dans les limites prévues par la loi et dans la mesure de l’incidence effective.
10.2 Les présentes Conditions n’excluent pas notre responsabilité pour les dommages matériels causés par notre faute intentionnelle ou notre faute lourde, ni la responsabilité pour les dommages corporels qui nous incombe en vertu de la loi.
10.3 Les articles techniques, exemples et instructions dépendent des versions et des environnements ; veuillez les appliquer en tenant compte de votre situation concrète. Nous corrigerons rapidement les erreurs dès que nous en aurons connaissance ; la présente mention n’affecte pas notre responsabilité légale.
11. Utilisation par les mineurs
Les mineurs doivent lire les présentes Conditions sous la conduite de leur représentant légal et utiliser les services dans une mesure adaptée à leur âge, à leur discernement et à leur capacité juridique. Lorsque la loi exige le consentement du représentant légal, celui-ci doit être obtenu au préalable. Les présentes Conditions ne remplacent pas les règles de protection des mineurs, de vérification de l’identité réelle et de prévention de l’addiction propres aux jeux indépendants.
12. Mises à jour des Conditions
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions en fonction de l’évolution de nos services ou de la loi, et nous publions les dates de mise à jour et d’entrée en vigueur. Les modifications importantes touchant aux principaux droits et obligations seront signalées de manière visible ; lorsque la loi exige une nouvelle confirmation, nous l’obtiendrons. Une nouvelle version ne modifie pas automatiquement de manière rétroactive les situations antérieures et ne porte pas atteinte aux droits déjà légalement acquis.
13. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions sont régies par le droit de la République populaire de Chine applicable en Chine continentale, sans préjudice des autres dispositions protectrices dont l’application est impérative. Les parties s’efforceront d’abord de résoudre tout litige à l’amiable ; à défaut, chacune d’elles peut saisir le tribunal populaire compétent conformément à la loi. La nullité ou l’inapplicabilité de certaines dispositions n’affecte pas la validité des autres dispositions.
14. Nous contacter
Exploitant : Hubei Yunhe Chuchuan Technology Co., Ltd. (湖北省云赫楚川科技有限公司)
Assistance aux utilisateurs et questions relatives aux Conditions : cs@yunheculture.com
Propositions éditoriales : blog@yunheculture.com
Signalement de contenus illicites ou préjudiciables et d’atteintes aux droits : tousu@yunheculture.com